Présentation
Le rôle des commissions est d’aider le conseil d’administration.
Il définit l’orientation qu’il souhaite donner aux commissions.
Elles sont ensuite chargées de mettre en oeuvre ces orientations et de proposer au conseil les activités conséquentes en matière de sports, de culture, de solidarité, de loisirs pour l’ensemble des bénéficiaires (jeunes, actifs et agents en inactivité de service).
Les commissions ont deux niveaux :
- Territorial
- National
Elles ont pour prérogatives :
- D’assurer l’expression et l’articulation des bénéficiaires entre les 2 niveaux.
- D’être force de proposition pour le CA de la CMCAS, de la CCAS et de la Session du Comité.
- De contrôler et de s’assurer de la mise en œuvre des décisions prises en CA de la CMCAS et de la CCAS.
- D’animer, impulser, proposer.
Commission Action sanitaire et sociale et santé prévention
Sa mission :
- Elle contribue à la veille sanitaire et sociale et de santé à déployer, détecte les besoins
et ajuste l’offre, et/ou la commission nationale. - Elle contrôle, au niveau local, les orientations nationales ou territoriales.
- Elle propose des actions de prévention propres ou partagées.
- Elle propose des aides locales spécifiques au CA de la CMCAS.
- Elle décide et valide l’allocation des aides aux bénéficiaires.
- Elle anime un réseau de partenaires (CAMIEG, CPAM, CHSCT, la Mutualité,…).
- Elle propose des actions de formation vis-à-vis des membres des commissions,
des élus de proximité et des bénéficiaires.
Pour contacter le service de l’Action Sanitaire et Sociale, veuillez composer le 04 68 58 92 03.
Commission Activités sportives de loisirs Culturels et Séjours vacances restauration
Sa mission :
- Elle propose au CA des orientations sur son champ d’activité.
- Elle examine et propose les projets d’activité de la CMCAS.
- Elle valide les cahiers des charges de ces projets, proposés par les équipes professionnelles.
- Elle analyse et évalue les activités réalisées.
- Elle propose et anime des groupes de travail sur des activités particulières ou occasionnelles.
- Elle impulse et coordonne les clubs et associations présents sur la CMCAS.
- Elle constitue et anime un réseau de partenaires.
- Elle propose des actions de formation vis-à-vis des membres des commissions, des élus de proximité et des bénéficiaires.
Commission Budget, Patrimoine et Achats
Sa mission :
- Elle élabore les orientations et suit l’exécution des budgets.
- Elle consolide les projets / budgets proposés par les différentes commissions de la CMCAS.
- Elle prépare les arbitrages financiers relevant du CA de la CMCAS.
- Elle est partie prenante sur les évolutions patrimoniales à travers des groupes de travail ad hoc.
- Elle suit le patrimoine de la CMCAS et de sa bonne utilisation et de son devenir.
- Elle contrôle le processus achats et participe à l’éventuel recours au processus d’appel d’offres (cf. règlement intérieur des CMCAS).
- Elle propose des actions de formation vis-à-vis des membres des commissions, des élus de proximité et des bénéficiaires.
Commission Contrôle financier
Sa mission :
Cf. Règlement commun des CMCAS
